Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TESSERON LEGENDE
TESSERON COGNAC, SAS

Numéro de dépôt :
3986485
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2023
TESSERON LEGENDE de TESSERON COGNAC

Présentation de la marque TESSERON LEGENDE

Déposée le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSERON COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TESSERON LEGENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSERON COGNAC domicilié(e) 2 boulevard Charles Franc - 16120 - CHATEAUNEUF SUR CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TESSERON LEGENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESSERON LEGENDE est expirée depuis le 27 février 2023.

TESSERON COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , XO & BEYOND , TESSERON COGNAC COMPOSITION COGNAC , TESSERON EXTREME , Tesseron Collection Privée Master Blend 100's , TESSERON ROYAL BLEND , XO OVATION , XO INNOVATION , COGNAC TESSERON , TESSERON PASSION


TESSERON COGNAC, SAS - 2 boulevard Charles Franc - 16120 - CHATEAUNEUF SUR CHARENTE - France - SIREN 905520490


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 2 juillet 2013 - Retrait partiel n°604246 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Cognac.